Mentions légales

Nom de l’entreprise

TRAMOD – Stéphane Bussard

 

Forme juridique

Entreprise individuelle

 

Adresse postale

Les Saugettes 8
1483 Les Montets, Suisse

 

Contact

Tél. : 079/903.42.47
E-mail : info@tramod.ch

 

Responsable du contenu du site

Stéphane Bussard

 

Numéro IDE / TVA

Non assujetti à la TVA actuellement

 

Registre du commerce

Non inscrit (activité indépendante déclarée auprès de la caisse AVS).

 

Conditions générales / Livraison et retours

•Les produits TRAMOD sont fabriqués et expédiés depuis la Suisse.
•Délais de livraison : généralement 5 à 10 jours ouvrables.
•Les retours sont acceptés sous 14 jours, dans l’emballage d’origine et non utilisés.
•Les frais de retour sont à la charge du client.